Mentions légales

PROPRIÉTAIRE DU SITE

Le site « bastiencolin.com » ainsi que tous ses composants sont la propriété de Bastien Colin.
Adresse : 22100 Taden

RÉALISATION

L'entreprise AnotherView, 959 Route de Lisieux - 14590 Moyaux, inscrite au registre du commerce de Lisieux sous le numéro 505 000 091 assure la réalisation du site bastiencolin.com
https://anotherview.fr

DIRECTEUR DE LA PUBLICATION

Bastien Colin

CRÉDITS PHOTOS

Bastien Colin | Olivier Vigerie | Guy Isaacs

DROITS D'AUTEUR - COPYRIGHT©

L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la Propriété Intellectuelle.

Tous les éléments (informations, données, photographies, etc.) présents sur ce site, sont la propriété exclusive de Bastien Colin et sont protégés par les dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle.

En application du Code français de la Propriété Intellectuelle et, plus généralement, des traités et accords internationaux comportant des dispositions relatives à la protection des droits d'auteurs, l'utilisateur s'interdit de reproduire, sous quelque forme que ce soit, les œuvres protégées par le droit d'auteur qui figurent sur le présent site sans autorisation écrite particulière et préalable de Bastien Colin.

La violation de ces dispositions soumet tout contrevenant de toute personne responsable, aux peines pénales et civiles prévues par la législation française.

LIENS HYPERTEXTES

Les liens hypertextes présents sur le site, orientant les utilisateurs vers d’autres sites Internet, n’engagent pas la responsabilité de Bastien Colin quant au contenu de ces sites. En tout état de cause, Bastien Colin se réserve le droit de retirer un lien à tout moment, s’il lui paraît que le lien établi avec le site est de nature à porter atteinte à ses intérêts. Il est par ailleurs précisé que les sites présentant un lien hypertexte avec le présent site, ne sont pas sous contrôle de Bastien Colin qui décline toute responsabilité quant à leur contenu.

ENGAGEMENTS PRIS PAR LE SITE

Le contenu du site respecte les lois en vigueur et notamment :

La loi sur la liberté de la presse de sorte qu'aucun écrit, image ou son à caractère diffamatoire, raciste ou révisionniste ne sera mis en ligne ;

Conformément à l'article 227-24 du Code pénal relatif à la protection des mineurs, aucun message à caractère violent, pornographique ou portant gravement atteinte à la dignité humaine susceptible d'être vu ou perçu par un mineur ne sera mis en ligne ;

Aucune reproduction d'une œuvre protégée ou d'une marque sans l'accord de son auteur, de ses ayants droit ou de son titulaire ne sera mise en ligne.

Conformément à la loi LCEN du 22 juin 2004, un droit de réponse est ouvert à toute personne nommée ou désignée sur le site. La demande doit être faite au directeur de publication au plus tard dans les trois mois de la mise à disposition du public du message justifiant cette demande. Cette insertion est gratuite et se fera dans un délai de trois jours de la réception de la demande, mais ne pourra en aucun cas dépasser deux cent lignes.

DONNÉES PERSONNELLES

Les informations recueillies sur le formulaire de contact sont enregistrées dans un fichier informatisé par Bastien Colin pour la gestion de sa clientèle.

Elles sont conservées pendant 24 mois et sont destinées à Bastien Colin uniquement.

Conformément à la loi « informatique et libertés », vous pouvez exercer votre droit d'accès aux données vous concernant et les faire rectifier en contactant : Bastien Colin, 17 rue Guérault 22100 Taden

Nous vous informons de l’existence de la liste d'opposition au démarchage téléphonique « Bloctel », sur laquelle vous pouvez vous inscrire ici : https://conso.bloctel.fr/

LIMITATION DE RESPONSABILITÉ

Bastien Colin ne pourra être tenue pour responsable de tout dommage direct et/ou indirect résultant de l'utilisation faite par le client du site et/ou de toute information qu'il contient.

Le site bastiencolin.com peut renvoyer l'utilisateur à d'autres sites internet par le biais de liens hypertexte. Bastien Colin  ne saurait être responsable du contenu de ses sites, lesquels relèvent de l'entière responsabilité de leurs titulaires.

Certains dangers sont inhérents à l'utilisation de l'internet et l'utilisateur est mis en garde quant à la nécessité de prendre en compte les risques potentiels (toute infection par virus d'ordinateur, tout bogue, tout ralentissement etc...) avant de procéder à la consultation du site bastiencolin.com.

HÉBERGEMENT

La société OVH, Siège social : 2 rue Kellermann 59100 Roubaix – France, inscrite au registre du commerce de Lille Métropole sous le numéro 424 761 419 assure l'hébergement du site bastiencolin.com.
https://www.ovh.com

 

Contact | Mentions Légales | Copyright © 2018 AnotherView - Tous Droits Réservés